Bien avant qu’il ne soit question de « mode de développement », la communauté internationale s’est préoccupée du « développement » des pays pauvres. C’est en 1949 qu’apparaît dans le discours politique le mot « développement » dans le sens « développement économique ». En effet, dans son discours d’investiture de cette année-là, le président américain Harry Truman appelle les pays avancés à œuvrer pour le développement des « pays sous-développés » en précisant que, dans cette aide au développement, tous les États seraient gagnants, y compris les États-Unis. Soulignons au passage que le but caché de cette aide au développement était en réalité d’empêcher ces États de basculer vers le communisme à cause de leur pauvreté. À cette époque-là, on était loin de penser que le développement économique de tous les États pouvait nuire aux intérêts à long terme de la communauté humaine prise dans sa globalité. On était encore plus loin de penser que ce développement pouvait avoir des limites. Ce n’est que 20 années plus tard que l’on commence à se pencher sur l’évolution du monde et les problèmes qu’elle pourrait rencontrer.
En 1968, le développement économique effréné et la croissance démographique galopante des Trente Glorieuses poussent quelques personnalités de différentes nationalités et de différentes compétences (scientifiques, industriels, économistes, etc.), soucieuses de l’avenir de l’Humanité, à créer un groupe de réflexion appelé Club de Rome, du nom du lieu de leur première rencontre. En 1970, le club de Rome commande au Massachusetts Institute of Technology (M.I.T.) une étude sur l’évolution jusqu’en 2100 de la population humaine en fonction de l’exploitation des ressources naturelles. Cette étude est publiée en 1972 sous le nom de « The limits to growth » (traduit en français par « halte à la croissance ? » mais elle est plus connue sous le nom de « rapport Meadows », du nom de deux de ses quatre auteurs. Elle est très pessimiste puisqu’elle prévoit que, si la croissance économique se poursuit au même rythme, cela entraînera au cours du XXIe siècle une baisse importante de la population mondiale à cause de la réduction et de l’appauvrissement des terres cultivables, de la pollution et de la raréfaction des énergies fossiles. Ce rapport est vivement critiqué à sa publication car jugé trop alarmiste mais, dans sa deuxième mise à jour de 2004 intitulée « Limits to growth. The 30-year Update », ses auteurs montrent que la réalité confirme leurs prévisions de 1972.
Cette même année 1972, la Conférence des Nations unies sur l’environnement humain se tient à Stockholm. Elle sera appelée plus tard « premier Sommet de la Terre ». Elle crée le programme des Nations unies pour l’environnement (PNUE) et adopte un plan d’action en 109 recommandations. De plus, dans sa déclaration finale qui énonce 26 principes de « bonne conduite environnementale », elle proclame que : «…. La conférence demande aux gouvernements et aux peuples d’unir leurs efforts pour préserver et améliorer l’environnement, dans l’intérêt des peuples et des générations futures ». Enfin, les participants s’engagent à se rencontrer une fois tous les 10 ans.
Suite à ce sommet, de nombreux pays feront de l’environnement une priorité politique.
On peut donc considérer que cette première conférence des Nations unies sur l’environnement humain est un succès, quoi qu’en disent certaines critiques (« c’est un échec relatif, avec aucun compromis clair »). Dès lors, « développement » et « environnement » deviennent indissociables.
C’est en 1980 qu’apparaît pour la première fois le terme « développement durable » (de l’anglais « sustainable development ») dans un rapport intitulé « la stratégie mondiale de la conservation » publié conjointement par :
- l’UICN : Union Internationale pour la Conservation de la Nature, créée en 1948 sous l’égide de l’ONU et regroupant aujourd’hui de nombreux États, O.N.G., agences gouvernementales, experts et scientifiques de différents pays ;
- le WWF : World Wide Fund for Nature (Fonds mondial pour la Nature), ONG de protection de la Nature et de l’environnement créée en 1961 ;
- le PNUD : Programme des Nations unies pour le Développement, chargé de l’aide aux pays en développement, créé en 1966.
En effet, on peut lire dans ce rapport : « C’est un type de développement qui prévoit des améliorations réelles de la qualité de vie des hommes et en même temps conserve la vitalité et la diversité de la Terre. Le but est un développement qui soit durable. À ce jour, cette notion paraît utopique, et pourtant elle est réalisable. De plus en plus nombreux sont ceux qui sont convaincus que c’est notre seule option rationnelle ».
Ce rapport, considéré comme un document fondateur du concept du développement durable, va avoir un impact considérable sur les politiques environnementales de nombreux pays. Malheureusement, les États-Unis ne se laisseront pas convaincre puisqu’en 1982, le président Ronald Reagan préférera se faire représenter par sa fille plutôt que d’assister en personne au sommet de Nairobi, sommet qui sera un échec retentissant au point de ne plus être considéré, dix ans après celui de Stockholm, comme le deuxième sommet de la Terre et de disparaître des chronologies.
Retenons qu’à ce stade, comme en témoigne l’extrait du rapport ci-dessus, on dispose déjà d’une description du développement durable qui, bien que sommaire, englobe sans les mentionner explicitement les volets économique, social et écologique de ce mode de développement. Il faut attendre 1987 et la publication du rapport Brundtland pour en avoir une description plus précise.
En 1983, l’assemblée générale des Nations unies demande à la Commission Mondiale sur l’Environnement et le Développement créée à cet effet de « proposer des stratégies à long terme en matière d’environnement pour assurer un développement durable d’ici à l’an 2000 et au-delà ». Elle lui demande aussi de recommander des méthodes et des moyens pouvant favoriser une coopération internationale plus étroite dans les domaines de l’environnement et du développement.
Ce n’est qu’en 1987 que cette commission rend son rapport, connu sous le nom de « rapport Brundtland », du nom de la présidente de cette commission composée de 22 membres de différentes nationalités. C’est dans ce rapport que figure la première définition officielle du développement durable :
« Le développement durable est un mode de développement qui répond aux besoins du présent sans compromettre la capacité des générations futures de répondre aux leurs ».
C’est aussi en 1987 que le protocole de Montréal relatif aux substances qui appauvrissent la couche d’ozone est signé par 24 pays et par la communauté européenne. Il vise l’élimination définitive, à terme, des substances considérées comme les plus nocives : halons, chlorofluorocarbones (CFC), hydrobromofluorocarbones (HBFC), méthylchloroforme, tétrachlorure de carbone, hydrochlorofluorocarbones (HCFC), bromure de méthyle et bromochlorométhane. L’élimination définitive de ces gaz est soumise à un calendrier très précis. Elle s’échelonne de 1994 à 2005 selon les substances, sauf les HCFC pour lesquels elle est programmée pour 2030. Bien sûr, des dérogations sont accordées aux laboratoires de Recherche qui pourront continuer à les utiliser tant qu’il n’existera pas de produits de substitution. Selon les observateurs, la reconstitution totale de la couche d’ozone ne pourra se faire avant 2050, si toutefois le protocole de Montréal est respecté. Si le retour à la normale doit prendre tout ce temps, c’est en raison, selon l’Organisation Météorologique Mondiale (OMM), créée en 1873 sous le nom d’organisation météorologique internationale (OMI), de la persistance dans l’atmosphère des substances nocives longtemps après l’arrêt de leurs émissions. En attendant, les deux trous dans la couche d’ozone au-dessus des pôles apparaissent au début de chaque printemps et se résorbent l’automne suivant. Le protocole de Montréal a-t-il tout prévu et est-il vraiment efficace ? On peut se poser la question quand on sait que le trou au-dessus de l’Antarctique a atteint une superficie record de 26 millions de kilomètres carrés en 2006. C’est l’avenir qui nous le dira.
C’est en 1988 que le problème du réchauffement climatique est pris en main par la communauté internationale. À la demande du G7, l’OMM et le PNUE créent le Groupe d’experts Intergouvernemental sur l’Evolution du Climat (GIEC) chargé non pas de faire de la Recherche mais d’étudier, à des fins de synthèse et de publication, la littérature scientifique mondiale en rapport avec l’évolution du climat. Le premier rapport du GIEC de 1990 alerte la communauté internationale sur les risques liés au réchauffement climatique dus à la concentration dans l’atmosphère de gaz à effet de serre. Les rapports suivants, de plus en plus alarmistes, seront publiés environ tous les cinq ans : 1995, 2001, 2007 et 2013/14. Le rapport de 1995 conduira au protocole de Kyoto et celui de 2007 servira de base aux négociations de la conférence de Copenhague de 2009.
La Conférence des Nations unies sur l’environnement et le développement, « deuxième Sommet de la Terre », se tient à Rio de Janeiro en 1992. Elle aboutit à d’importants résultats qui viennent consolider le développement durable :
- La Convention de la diversité biologique vise trois objectifs principaux pour une exploitation durable de la biodiversité : la conservation de la diversité biologique, l’utilisation durable de ses éléments et le partage juste et équitable des avantages découlant de l’exploitation des ressources génétiques.
- Le programme Action 21 ou Agenda 21 donne le schéma directeur pour le XXIe siècle de la mise en œuvre du développement durable au niveau des collectivités territoriales. Chacune d’elles essayera, dans la mesure de ses moyens locaux, d’appliquer à son cas les directives des 40 chapitres de l’agenda 21.
- La Déclaration de Rio sur l’environnement et le développement est, elle aussi, considérée comme un texte fondateur du développement durable. L’ensemble des 27 principes de cette déclaration est une mise à jour et une reformulation de l’ensemble des 26 principes de la déclaration finale de Stockholm en 1972. On ne peut toutefois s’empêcher de constater que le principe 21 de la déclaration de Stockholm – son seul principe contestable du point de vue de l’environnement – devient, sans modification aucune, le principe 2 de la déclaration de Rio alors qu’il ne devrait pas y figurer vu qu’il est en contradiction flagrante avec l’esprit du développement durable. En effet, ce principe déclare que « Conformément à la charte des Nations unies et aux principes du droit international, les États ont le droit souverain d’exploiter leurs propres ressources selon leur politique d’environnement et de développement, et ils ont le devoir de faire en sorte que les activités exercées dans les limites de leur juridiction ou sous leur contrôle ne causent pas de dommages à l’environnement dans d’autres États… », laissant ainsi le champ libre aux États, avec la bénédiction de l’ONU, pour continuer leurs activités polluantes et pour consommer à leur guise les ressources non renouvelables.
- La Déclaration des principes concernant les forêts en 15 principes a, comme le précise le préambule, « essentiellement pour but de contribuer à la gestion, à la conservation et à l’exploitation écologiquement viable des forêts, et de prévoir les multiples fonctions et usages complémentaires de celles-ci ».
- La Convention-cadre des Nations unies sur le changement climatique comporte trois principes importants : le principe des responsabilités communes mais différenciées, le principe du droit au développement et surtout le principe de précaution qui stipule qu’ « il incombe aux Parties de prendre des mesures de précaution pour prévoir, prévenir ou atténuer les causes des changements climatiques et en limiter les effets néfastes… ». Les pays signataires de cette convention tiendront une fois l’an à partir de 1995 une conférence dite « conférence des parties » ou « COP » (abréviation de : conference of parties).
- Enfin, la Convention des Nations unies sur la lutte contre la désertification, qui sera signée à Paris en 1994, sert de base à la lutte contre la désertification dans le monde.
Par ailleurs, la Conférence de Rio modifie la définition Brundland. Trois piliers sont définis et doivent être pris en compte dans le cadre du développement durable. Ce sont : le progrès économique, la justice sociale et la préservation de l’environnement. C’est donc à partir de ce moment que le concept du développement durable prend tout son sens.
La Charte d’Aalborg sur les villes durables, charte entre villes européennes, est publiée en 1994. Les villes signataires reconnaissent leur responsabilité dans les problèmes environnementaux et affirment leur volonté d’être des communautés durables : « les villes ont donc un rôle essentiel à jouer pour faire évoluer les habitudes de vie, de production et de consommation, et les structures environnementales ».
La troisième Conférence des Nations unies (COP 3) sur les changements climatiques se tient à Kyoto en 1997. Faisant suite à la convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques de 1992 à Rio, un traité international, connu sous le nom de protocole de Kyoto est signé. Il vise la réduction des émissions des gaz à effet de serre durant une période d’engagement allant de 2008 à 2012. Il est ratifié en 2002 par de nombreux pays. Ce n’est qu’en 2005 qu’il entre en vigueur, suite à sa ratification par la Russie en 2004, ratification qui remplit les conditions requises pour sa mise en vigueur : être ratifié par au moins 55 pays représentant 55 % des émissions de CO2. Bien qu’il soit ratifié par 184 pays en 2009, seuls 38 pays industrialisés sont tenus de réaliser pendant la période d’engagement des réductions moyennes des émissions de six gaz à effet de serre de 5,2 % par rapport à leurs émissions de 1990. Évidemment, les pays en développement ne sont pas concernés. On peut déplorer que certains gros pollueurs ne soient pas concernés non plus par ce protocole : les pays émergents qui l’ont ratifié (Brésil, Chine, Inde et Indonésie) et les États-Unis qui s’en sont retirés en 2001. On peut déplorer aussi le système, préconisé par le protocole de Kyoto, de négociation annuelle entre nations ou entre entreprises des droits d’émission de gaz à effet de serre. En effet, dans cette sorte de marché, on peut se permettre de polluer plus que son quota à condition, pour ne pas être sanctionné, d’acheter à d’autres une partie ou la totalité de leurs droits non utilisés.
Le Sommet mondial pour le développement durable, « troisième Sommet de la Terre », se tient à Johannesburg en 2002. À l’ordre du jour : la pauvreté, l’accès à l’eau, l’énergie, l’agriculture, la biodiversité des espèces animales, la santé et, bien sûr, le bilan sur l’application du précédent sommet de la Terre de Rio de 1992. Plus de 100 chefs d’État, plusieurs dizaines de milliers de représentants gouvernementaux et d’ONG adoptent une déclaration politique et un plan de mise en œuvre du Sommet.
La 15e Conférence des Nations unies sur le climat (COP 15) a lieu à Copenhague en 2009. C’est alors la première fois qu’est évoquée la nécessité de limiter à 2°C la hausse de la température mondiale de 1850 à 2050 et que voit le jour un projet d’aide aux pays en développement pour lutter contre le réchauffement climatique. Cette aide est estimée à 100 milliards d’euros par an à partir de 2020. À l’issue de la Conférence, les avis divergent quant à la qualité de ses résultats. Pour les uns, il s’agit d’un fiasco puisqu’il n’y a pas d’objectifs chiffrés juridiquement contraignants inscrits dans l’accord. Opposée à ce qu’une institution onusienne surveille dans son territoire ses efforts en matière de réduction des émissions de gaz à effet de serre, la Chine menace même de quitter la réunion. Pour d’autres, notamment le secrétaire général de l’ONU, l’accord de la conférence a abouti à un « premier accord réellement mondial ».
La 16e Conférence des Nations unies sur le climat (COP 16) se tient à Cancun au Mexique en décembre 2010. Par rapport à la COP 15, on enregistre quelques avancées parmi lesquelles :
- la création d’un Fonds vert, suite aux décisions prises à Copenhague, destiné à aider les pays en développement à lutter contre les effets du réchauffement climatique et qui sera alimenté par les pays industrialisés à hauteur de 100 milliards d’euros par an à partir de 2020 ;
- le renforcement de la lutte contre la déforestation pour arrêter, voire inverser, le processus de déforestation avec l’implication directe des populations dans cette lutte ;
- la création d’un centre de technologie pour le climat destiné à assurer le transfert de technologies propres aux pays en développement ;
- l’acceptation des pays émergents d’être évalués par des experts indépendants.
Selon le site secteurpublic.fr, ces décisions « n’ont aucune base contraignante et de nombreuses questions sont restées sans réponse. Il en est ainsi de la lutte contre la déforestation. Aucune précision n’a été apportée sur le comment, qui, quand, avec quels moyens, etc. Concernant la limitation des gaz à effet de serre, l’accord stipule que « les parties doivent agir de manière urgente pour atteindre cet objectif à long terme ». La limitation de la hausse de température mondiale à 2°C d’ici 2050 est mentionnée. Mais il n’y est pas question de quotas, d’objectifs chiffrés, de sanctions, de moyens d’y parvenir… De plus, seuls les signataires du protocole de Kyoto sont touchés. Les États-Unis, deuxième plus gros émetteur de gaz à effet de serre dans le monde, ne sont donc pas concernés ».
Pour sa part, RFi (11-12 décembre 2010) juge l’accord de Cancun en ces termes : «… cet accord ne restera pas dans l’histoire comme celui qui permettra de lutter efficacement contre les changements climatiques. Tout d’abord parce que le fait d’inscrire dans un texte que le réchauffement du climat de la planète ne doit pas excéder 2°C d’ici la fin du siècle n’oblige pas les parties à réduire leurs émissions de gaz à effet de serre. Ensuite, le fantôme du protocole de Kyoto, le seul texte qui oblige les pays industrialisés à réduire leur pollution, rôde toujours. Il s’achève dans deux ans et l’accord de Cancun stipule seulement qu’il faudra trouver le plus tôt possible des solutions pour le prolonger ».
Pour Ricardo Navarro des « Amis de la Terre du Salvador » : « l’accord de Cancun menace la vie de l’Humanité car si ses résultats sont mis en œuvre, nous vivrons d’ici à la fin du siècle une augmentation mondiale des températures de 5° rendant la Terre inhabitable ».
La 17e Conférence des Nations unies sur le climat (COP 17), qui se tient à Durban en Afrique du Sud du 28 novembre au 9 décembre 2011, ressemble aux deux précédentes, en ce sens qu’elle n’apporte pas de grandes avancées. On peut en retenir ceci :
- l’Union européenne, la Norvège et la Suisse, qui ne représentent que 15% des émissions de gaz à effet de serre, acceptent de reconduire unilatéralement le protocole de Kyoto pour une durée de 5 à 8 ans. Le Canada, la Russie et le Japon, quant à eux, s’en retirent ;
- le Fonds vert créé lors de la COP 16 devient opérationnel. Il sera cogéré par l’ONU et la Banque mondiale ;
- les États se mettent d’accord sur une feuille de route qui devra déboucher sur un accord en 2015 pour entrer en vigueur en 2020 et qui engagera non seulement les pays occidentaux mais aussi les pays émergeants ;
- un groupe de travail est créé pour étudier la possibilité d’intégrer l’agriculture et le fret maritime et aérien dans les secteurs devant réduire leurs émissions de CO2.
Les négociateurs sont, dans l’ensemble, satisfaits. Pour Madame Kosciusko-Morizet (ministre française de l’écologie, du développement durable, des transports et du logement), cet accord « nous permet d’obtenir ce que l’on voulait depuis 10 ans : un espace de négociation pour tous les pays sans exception ». Il n’en va pas de même pour les observateurs. Le climatologue Jean Jouzel estime qu’« il y a un décalage énorme entre ce qui a été décidé et ce qu’il faudrait faire pour ne jamais dépasser les 2°C… ». Pour le leader des Amis de la Terre, NNimmo Bassey : « … cet accord, c’est une peine de mort pour l’Afrique ». C’est un « échec collectif » pour Eva Joly qui pense que « l’incapacité à transcender les intérêts particuliers de certains grands États ou acteurs économiques détruit peu à peu la mobilisation internationale sur le climat ». Et pour le réseau Justice climatique, il s’agit d’un « crime contre l’Humanité ».